Commune de Sermoise : Modification du Plan Local d'Urbanisme

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Liste des documents

Documents Enquête publique PLU Sermoise

  • Notice explicative et justificative de la procédure
  • Règlement avant modification
  • Règlement après modification
  • Plan de zonage
  • Arrêté de prescription
  • Avis des PPA
  • Décision MRAE sur demande au cas par cas